2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/65

Cote/Cotes extrêmes

2447W/65

Date

2003-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

203/2003 : 29 rue de St-Cyr 69009, PD 74/2003, M1, M2 (2003-2006).

204/2003 : Caisse d'Epargne 27 crs Charlemagne 69002, M1 (2003-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français