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1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

1767W/103

Cote/Cotes extrêmes

1767W/103

Date

1992-1999

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Câblage.

- Réglementation, dispositions légales : correspondance (1994-1996).

- Participation de la Ville : délibérations des conseils municipal et d'arrondissement, rapports au Conseil municipal, liste des logements câblés, résultats de la consultation des locataires, tableaux de suivi, plans de financement, arrêtés prefectoraux, protocole d'accord, correspondance (1993-1999).

- Documentation : dossier de presse, notes, tableaux récapitulatifs, brochures (1993-1998).

- Gestion des demandes de subventions : notes, correspondance (1992-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français