Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Langue des unités documentaires
Conditions d'accès
NC Sur demande auprès du personnel
Composition du matériau
Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité
Autre titre : Procès-verbaux des séances des Corps municipaux de la Ville de Lyon, publiés par la municipalité d'après les manuscrits originaux.an 1800-1870
Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.
Etat périodique : Titre mort
Date début collection : 1787
Date fin collection : 1830
Notes sur le contenu
Etat de collection jusqu'en 2000 : 1ère partie : procés-verbaux des séances des Corps municipaux de la Ville de Lyon 1787-an VIII : 1787-1793 (T1 à 4), an II - an IV (T5 à 6).
2ème partie : procès verbaux des Corps municipaux de la Ville de Lyon an 1800-1870 : an IX - 1810 (T1 et 2), 1810-1817 (T3 et 4), 1818-1822 (T5), 1823-1826 (T6), 1827-1830 (T7).
Autres notes
La collection n'a été retroactive que jusqu'en 1830.
Mots clés typologiques