2C/400001-...

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Mots clés typologiques

Procès-verbaux des séances des Corps municipaux de la Ville de Lyon, publiés par la municipalité d'après les manuscrits originaux. 1787-an VIII

Cote/Cotes extrêmes

2C/402380

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

NC Sur demande auprès du personnel

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité

Autre titre : Procès-verbaux des séances des Corps municipaux de la Ville de Lyon, publiés par la municipalité d'après les manuscrits originaux.an 1800-1870

Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.

Etat périodique : Titre mort

Date début collection : 1787

Date fin collection : 1830

Notes sur le contenu

Etat de collection jusqu'en 2000 : 1ère partie : procés-verbaux des séances des Corps municipaux de la Ville de Lyon 1787-an VIII : 1787-1793 (T1 à 4), an II - an IV (T5 à 6).

2ème partie : procès verbaux des Corps municipaux de la Ville de Lyon an 1800-1870 : an IX - 1810 (T1 et 2), 1810-1817 (T3 et 4), 1818-1822 (T5), 1823-1826 (T6), 1827-1830 (T7).

Autres notes

La collection n'a été retroactive que jusqu'en 1830.

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