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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 628/2002 à 641/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/40

Autres Cotes

2406W/65-2406W/67 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

628/2002 : 8 rue de l'Eglise 69003
629/2002 : 113 rue Boileau 69006
630/2002 : 35 rue E. Combes 69008
631/2002 : 81 rue Inkermann 69006
632/2002 : 10 rue Sgt M. Berthet 69009
633/2002 : Groupe scolaire M. Pagnol 48 rue Lt Col. Girard 69007
634/2002 : 36 Grande rue de Vaise 69009
635/2002 : 11 rue A. Laviolette 69003
636/2002 : 123 rue de Sèze 69006
637/2002 : 204 av. J. Jaurès 69007
638/2002 : 13-15 rue J. Monod, 218 rue M. Mérieux 69007
639/2002 : 96 rue E. Herriot, 10 rue des Archers 69002
640/2002 : 100 crs Gambetta 69007
641/2002 : 21 rue L. Dansard 69007.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux