2819W - Tranquillité publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2819W/1-104

Date

1953-2017

Importance matérielle

10,8 ml

Origine

Versement du service Tranquilité publique.

Modalités d'entrées

Versement du 14/11/2019.

Présentation du contenu

Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.

Mode de classement

Le classement géographique est spécifique au service.

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Informations sur le traitement

Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.

Cote/Cotes extrêmes

2819W/1-103

Date

1953-2017

Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

Cote/Cotes extrêmes

2819W/91

Date

1973-2017

Présentation du contenu

3 rue Terme, licence n° 2138 (1978-2005).
3 rue Terme, licence n° 654 (translation : provient du 65 rue du Dauphiné) (1982-2016).
7 rue Terme, licence n° 1026 (translation : provient du 7 rue Gasparin) (1976-2002).
18 rue Terraille, licence n° 2143 (translation : provient du 12 rue Rabelais) (1990-2017).
20 rue Terraille, licence n° 2144 (translation : provient du 50 rue Voltaire) (1973-2006).
4 rue de la Terrasse, licence n° 2145 (1966-1988).
1 place des Terreaux, licence n° 2146 (1979-2003).
6 place des Terreaux, licence n° 1503 (translations : provient du 113 rue Marietton ; provient du 3 rue des Docks) (1981-2005).

Conditions d'accès

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.