67WP/1-67WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00005
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1955-1957 Instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1955-1957 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1943-1945 Rémunération des employés des cantines scolaires, des ouvroirs municipaux, des gens de service des écoles (année 1957), indemnités versées aux gardiens de groupes scolaires (1952) Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1957 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1949-1958 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1955-1956
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
répertoire numérique et alphabétique
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) :
- en 1956 : liste nominative des agents tributaires de cotisations 1956
- en 1957 : liste nominative des agents tributaires de cotisations 1957
- arrêt des versements pour les agents ayant cessé leurs fonctions entre septembre 1955 et janvier 1957 : liste nominative des dits agents 1956-1957 . situation comptable : régularisation des comptes : année 1956 : correspondance 1957-1958
- arrêt des versements pour les agents ayant cessé leurs fonctions en 1957 : liste nominative des dits agents 1957, 1958
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes