Objectifs de l'internat [1985] : accueil des enfants nécessiteux des lyonnais partis au front et aide aux enfants nécessiteux de Lyon (source : 1447WP/1).

Versement de juillet 1991

Plan de classement :
1-14 : Administration générale (1947-1991).
15-51 : Comptabilité et finances (1948-1991).
52-80 : Gestion du personnel (1947-1991).
81-104 : Stagiaires au pair de l'association de formation culturelle d'éducateurs (AFCE) (1960-1978).
105-138 : Suivi médical des enfants (1945-1991).
139-146 : Surveillance des enfants (1965-1991).
147-198 : Suivi administratif des enfants (1945-1989).
199-201 : Activités socio-éducatives (1975-1982).

Thématique, alphabétique, chronologique

Communicable

Archives publiques. Les pièces présentes dans les dossiers concernent la vie privée des personnes concernées, ainsi que leur santé. Tous les dossiers, dossiers dits médicaux ou de dits de suivi, contiennent des informations à caractère médical. Un délai de 120 ans est donc appliqué, dont le point de départ a été fixé, pour chaque cote, à 18 ans avant l'année de sortie des enfants concernés. Un ajustement de ce délai, assorti d'une réévaluation de ce versement, devra donc être opéré au plus tard en 2085.

Les articles 52-62 concernant le personnel sont communicables au bout d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Traité en 2019-2020

Chronologique