2345WP/1-2345WP/245
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fourrière automobile.
- Exco Sud-Est, U2C : conventions, notes, correspondance (1992-1993).
- Phase préliminaire : rapport, note de synthèse, compte rendu de voyage à Marseille, projet de cahier des charges, notes, correspondance (1990-1991).
- Mise en place : convention, cahier des charges, coupures de presse, notes (1992-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires