1411WP/1-1411WP/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Octroi de Lyon : organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits 1777-1901
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCTROI DE LYON : - comptabilité statistique : . produit des taxes : états annuels et mensuels par article germinal an 10-1814 . marchandises en transit, dépôt, entrepôt, fabrication et "consommation par destination directe" : états annuels 1809-1811 . recettes et dépenses : bordereaux mensuels par article 1836-1842
Langue des unités documentaires
Mots clés matières