Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 1130 à 1163 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 63 rue Duquesne, 26 rue Duguesclin, 2 rue C. Dullin, 70 rue Bugeaud, 63 rue Montesquieu, 32 cours A. Thomas, 318 route d'Heyrieux, 11 avenue Jean Jaurès, 28 rue Molière, 31 rue Mercière, 31 rue de la Thibaudière, 48 rue Commandant Ayasse, 6 rue Franklin, 16 rue des Petites Soeurs, 29 rue des Culattes, 182 avenue Berthelot, 8 rue Nicolaï, 96 rue des Charmettes, 25 quai Arloing, 18 place Bellecour, 89 route de Vienne, 10 avenue de Ménival, 53-112 cours du Docteur Long, 39 quai Saint-Antoine, 20 place Carnot, 18 rue Sainte-Geneviève, 5 rue S. Gryphe, 5 rue de Nuits, 25 rue Louis, 55 rue Bonnaud, 3 impasse du Sablon, 148 rue de Gerland.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires