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1991 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1991WP/1-1991WP/77

Date

1909-1997

Importance matérielle

77

Origine

Division Bâtiments 3 - DB 3

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Division Bâtiments 3. Travaux et études : dossiers d'opération.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

1991WP/10

Cote/Cotes extrêmes

1991WP/10

Date

1968

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Piscine de Vaise (EI 09068) : plans (n° 1002-1044).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français