2345WP/1-2345WP/245
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Journal interne : bulletins d'information (1993-1994).
- Sécurité et Hygiène publique. Etude sur la possibilité d'actions dans les lieux publics : rapports, notes (1992).
- Service de la pose de signalisation temporaire. Fonctionnement : rapports, notes (1992-1994).
- Voies piétonnes. Stationnement des poids lourds : rapports, notes, correspondance (1994-1995).
- Bas-ports du Rhône. Incident : correspondance (1993-1994).
- Circulation. Stage, formation : programme, liste des agents, notes, correspondance (1992-1994).
- Saisies d'huissiers. Mise à disposition d'un agent municipal : journal officiel, notes, correspondance (1991-1993).
- Marché de la création. Organisation : note, rapport (1996).
- Service de la Fourrière : photographies (1985-1990).
- Archivage. Archives de la fourrière urbaine : notes (1989-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires