CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1556 - 1557) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 -" Rolle de despence faicte aux moys de mars, avril et may 1557, pour avoir faict mectre en la grant boucherie des banctz pour les bouchiers, laquelle boucherie est de l'oustel commun, sise sur les vieulx foussés, pousteller le planchier de nouveau dans une desdictes boutiques, sus la cave, qui estoit porry et enfoncé, il (sic) mectre des traulx et barres pour fermer les portes en ladicte boucherie, faire planter des paulx sur lesdits fossés en plasse, pour marquer les pies balliés à pension sur lesdits fossés, massonner en ladicte boucherie, oustel commun et autres lieux, pour ledit oustel commun, au feur de 7 sols par journée de charpentier et de maçon. " - Pièce N° 6 -" Rolle de despense, faicte pour faire une muraille au long de la grant boucherie, pour faire des boutiques pour les trippiers, faict faire foussez et fondacions et autres murailles et fondacions, faictes hors ladicte boucherie de cousté de Saousne, pour faire aultres boutiques pour lesdits tripiers, achapt de pierre, taylle, pierre rompue, chault, sable. " - Pièce N° 5 -" Rolle de despense faicte au mois de descembre mil cinq cens cinquante-six, pour continuer les repparacions faicte en la chambre, que l'on a fait faire en l'oustel commung de Lyon, pour ceulx qui sont commis à faire les acquis et passeports de la rève et foreine que ce lève audit Lyon ; " - Pièce N° 4 -" pour avoir fait faire ung petit fourneau pierre en la chambre basse, sur la court de l'oustel commung de Lyon, où on lève la rève, auquel fourneau a fallu, pour monter sa gueyne qui conduit la fumyère jusques au-dessus du couvert, rompre la muraille pour enfoncer ladite gueyne dedans, la remassonner et plastrer deors et dedans ladicte gueyne. " - Pièce N° 3 -" Ordonnance par laquelle il est quicté à Jehan Bault, paulmyer, vingt-cinq livres sur le louaige dudit grand jeu de paulme, près l'abbaye d'Ainay, que, puys trois ans cn ça, il auroit convenu réparer et y faire les balletz et galleries de pierre, le nercir et faire autres réparations nécessaires, sans lesquelles ledit jeu estoit du tout inutile, faisans lesquelles réparacions, et auparavant, luy a demeuré ledit jeu de paulme inutil l'espace de neuf moys, sans qu'il y ait faict aucun prouffit. " - Pièce N° 2 -" Aumosne faict aux pauvres du meuble prins à feu Estienne Prunet, dit Bergier, pour treize livres, un solz, ung denier, qu'il devoit de reste pour la tour estant sur le portail du Rosne, lequel estoit de trop peu de valleur. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes