922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE JEAN JULLIEN, 4ème arrondissement: - élargissement et prolongement des rues Artaud, Belfort, de Dijon, de la Tour du Pin, Mazzagran, de la Boucle: pétition, enquête sur les alignements et le nivellement, vente de terrain, mise en état de viabilité, cession de terrains: rapports, plans, correspondance, expropriation, arrêté, affiche, procès verbal de mensuration, acte de vente, détail estimatif des travaux 1920-1928
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
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