Bilan définitif de l’opération, procès verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, actes d’engagement et avenants, Cahier des Clauses Techniques Particulières, Résultat d’Examen des Offres, Cahier des Clauses Administratives Particulières, annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières par lots du Dossier de Consultation des Entreprises, modèle d’acte d’engagement, annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières du Dossier de Consultation des Entreprises, Cahier des Clauses Administratives Particulières du Dossier de Consultation des Entreprises, règlement particulier d’appel d’offres du Dossier de Consultation des Entreprises, plans du Dossier de Consultation des Entreprises, honoraires de contrôle technique, convention de contrôle technique, Résultat d’Examen des Offres de contrôle technique, lettre de commande pour l’ingénieur en béton armé, convention avec le technicien de l’économie de la construction, honoraires du technicien de l’économie de la construction, délibération d’adoption du devis, rapport préliminaire de sécurité incendie, note de présentation du projet, devis descriptif estimatif, dossier de sécurité.

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