2249WP/1-2249WP/59
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service programmation. Programmes pluriannuels d'investissement (PPI) et plans d'équipements pluriannuels (PEP) : subventions d'équipement, suivi de la programmation, suivi des demandes de réalisation de travaux, opérations individualisées.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi par opérations individualisées (moyens généraux) : correspondance, rapports, délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires