75II/1-75II/542
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société des Transports en Commun Lyonnais
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Descriptif sommaire à revoir. 7 cartons en SS 13, plus environ 70 ml rue des Estrées.
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Librement communicable, reproductions à usage privé autorisées ; sur autorisation pour toute diffusion publique par des personnes physiques ou morales autres que la Ville de Lyon / Archives municipales (Cf grille des modalités d'utilisation du fonds signée par Keolis Lyon/SLTC le 23/07/2009).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts O.T.L. sept 57 à jour des modifications adoptées par l'Assemblée Générale- Extra 01 du 3 mai 1962 Statuts 1950 - statuts 1967 Traité d'affermage, études : correspondance entre service du contrôle et Mr Roy et autres textes.
Langue des unités documentaires
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