Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 2e arrondissement, 24 quai St-Antoine (2000-2002), 28 rue des Remparts d'Ainay (1998-2003), 28 rue de la République (1994-2003), 32 rue de la République (1994-2003), 10 rue Grenette (1995-2003), 9 rue Gentil (2002-2003), 2 crs Charlemagne (1998-2003), 4 crs Charlemagne (1994-2003), 35 rue de Brest (1994-2003), 20 pl. Carnot (2001-2003), 58 rue de la Charité (1996-2003), 54 rue V. Hugo (2000-2003), 9 rue Denuzière (1994-2003), 29 rue Gasparin (1997-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires