2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2287WP/5

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/5

Date

1994-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 2e arrondissement, 24 quai St-Antoine (2000-2002), 28 rue des Remparts d'Ainay (1998-2003), 28 rue de la République (1994-2003), 32 rue de la République (1994-2003), 10 rue Grenette (1995-2003), 9 rue Gentil (2002-2003), 2 crs Charlemagne (1998-2003), 4 crs Charlemagne (1994-2003), 35 rue de Brest (1994-2003), 20 pl. Carnot (2001-2003), 58 rue de la Charité (1996-2003), 54 rue V. Hugo (2000-2003), 9 rue Denuzière (1994-2003), 29 rue Gasparin (1997-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français