2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Groupe scolaire Meynis, construction d'un restaurant scolaire et relocalisation de la maison de l'enfance.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/22

Date

2012-2014

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 03401

Opération n° 03401002

Correspondance, compte rendu de réunion (2012-2014) ; dossier permis de construire (PC) (2012-2013) ; recours sur permis de construire : correspondance, rapport, étude (2012-2013) ; constat d'huissier : procès-verbal (2014) ; comptes rendus de chantier, plan, correspondance, photographies imprimées (2012-2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)