
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Correspondance, compte rendu de réunion (2012-2014) ; dossier permis de construire (PC) (2012-2013) ; recours sur permis de construire : correspondance, rapport, étude (2012-2013) ; constat d'huissier : procès-verbal (2014) ; comptes rendus de chantier, plan, correspondance, photographies imprimées (2012-2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)