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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/85-2406W/92

Autres Cotes

2406W/168-2406W/187 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Mode de classement

Numérique

Dossiers 164/2002 à 190/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/91

Autres Cotes

2406W/184-2406W/185 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Présentation du contenu

164/2002 : 59 rue Feuillat 69003
168/2002 : 108 rue St-Georges 69005
179/2002 et 180/2002 : 30-31 quai Rambaud 69002
181/2002 : 28 rue Dr Carrier 69008
182/2002 : 75 rue C. Marot 69007
184/2002 : 41 rue Voltaire 69003
186/2002 : 130 montée de Choulans 69005
187/2002 : 20 rue Berjon 69009
189/2002 : 100 rue P. Delore 69008
190/2002 : 51 à 67 rue de Gerland 69007.

Mots clés typologiques

permis de démolir