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2597 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2597WP/1-2597WP/81

Date

1954-2010

Importance matérielle

81

Origine

Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

2597WP/61

Cote/Cotes extrêmes

2597WP/61

Date

2004-2007

Présentation du contenu

Cité Plateau Nord, La Duchère 69009. Démolition 313 logements.

- Dossier foncier. Concessionnaire : travaux, arrêt des installations et des contrats (2004-2007). Géomètre : plans de réseaux (2004). Expert : référé préventif (SACVL/OPAC) (2005). Administration fiscale : impôts (2005-2006)

- Dossier financier. Ville de Lyon : délibération, ANRU, correspondance (2005-2007)

- Dossier permis de démolir : dossier demande de permis de démolir, permis de démolir, instruction, constat, correspondance (2004-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français