2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 06015
Opération n° 06015680
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 06015
Opération n° 06015680
Dossier du candidat retenu. -
Lot 1, démolition de terrasse, marché n° 128255 attribué à PEIX (2012-2014).
Lot 2, charpente bois, habillage zinc, marché n° 128256 attribué à Alain Le Ny (2012-2014).
Lot 3, étanchéité, marché n° 128257 attribué à LEDE étanchéité (2012-2014).
Lot 4, menuiseries extérieures aluminium, marché n° 128258 attribué à Projet alu (2012-2014).
Lot 5, menuiseries intérieures et extérieures, marché n° 128259 attribué à Toutbois (2012-2014).
Lot 6, métallerie, marché n° 128267 attribué à AM Rhône-Alpes (2012-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.