CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/49

Date

1483

Présentation du contenu

Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483).

Nommées - " Par l'advis et délibération des huit commis a la refaicture des papiers de la ville, et par le consentement de Messieurs les conseillers, pour continuer la refaicture des ditcz papiers des biens immeubles que les manans et habitans de la dicte ville ont sur les champs, Estienne Laurencin et Barthélemy Bellièvre se partirent de Lion, le lundi cinquiesme jour du mois d'aoust 1483, pour aller coucher à Millerieu (Millery) et illec commencer et continuer, " etc.(folio 1) - Ces commissaires parcoururent successivement les paroisses de Brignais, Vourles, Saint-Genis-Laval et Oullins, et leurs vacations durèrent six jours et demi. Voici le relevé de la dépense que Laurencin et son collègue firent à Millery ( les dépenses faites, à la même occasion, dans les autres localités ne sont pas détaillées, mais les frais de l'opération s'élèvent en totalité à 5 livres 10 sous 10 deniers) : -" Premièrement, pour ung quernet de papier 6 deniers tournois ; " " à Millery, au sopper du dit lundi, cinquiesme, disné et soppé de mardi, sixiesme du dit moys d'aoust 1483 : Pour un raz aveyne, 2 s. 1 d, t. ; plus pour ung autre raz, 2 s. 1 d. t. ; plus pour deux polatz ; 15 d. t. ; plus pour une livre lard, 8 d. t. ; plus en gresse de seyn (saindoux?), 2 d. t. ; plus en payn, 2 s. 6 d. t. ; plus en chandoille 6 d. t. ; plus cinq symaises vin, 2 s. 6 d. t. ; plus ung cartier de moton et ung beleyn (agneau), 3 s. 4 d. t. ; plus trois polatz, 1 s. 9 d. t. ; plus ung cuyssot et une espolle de moton, 3 s. 9 d. t. ; plus en despence de cher apportée de Lion, 5 s. t. ; plus pour foyn, 5 s. t. ; plus pour le cuysinier, 1 s. 6 d. t. " etc. - MlLLERY - Pierre Blanc, hôtelier de la Galée, possède : une maison haute et basse au territoire du Mas, " ensemble truel, tinaillier et autres aisances ; petit vergier contenant demi bichirée (la bicherée équivalait à 12 ares 94 cent.), meublé de fruictiers et noyers ; item, une vigne atouchant sa maison, contenant l'ouvre de vingt hommes (l'ouvrée ou hommée équivalait à 4 ares 3 l. cent.) ou environ ; item, une autre vigne ou (au) territoire de la Luatière, appelée Rigault, contenant l'ouvre de quatorze hommes ; item, une autre vigne au territoire Champ-de-Biez, contenant l'ouvre de vingt-cinq hommes ; " (folio 3) - Jean Prévost, peintre-verrier, tient : " maisons haultes et basses treul (pressoir) et court, ou (au) territoire de Combe-Mayanson, et une vigne joignant, contenant l'ouvre de trente-cinq hommes ou environ ;(folio 4 veso) - item, une terre ou dit lieu et curtil, contenant le tout troys meyterées ; - item, ung petit pré ne beuvant (s'abreuvant) que du ciel, de peu de valeur, contenant une matinée d'homme ou environ ; - item, une autre vigne au territoyre Bois-Millon, contenant l'ouvre de douze hommes ou environ ; - item, deux piez (parcelles) de vigne ou (au) Coing contenant l'ouvre de six hommes ou environ ; - item, une petite terre au dit Coing, contenant une bicherée ; - item, ung boys au territoyre de Bois-Millon, contenant trois bicherées ; plus tient le dit Prévost, une terre et boys ou costes (aux côtes?) du Rosne contenant le tout quatre bicherées ou environ ; " - Aimé de Pierrevive possède : " grans maisons neufves, haultes, moyennes et basses, " au territoire Damariez ; des vignes, un pré, un vivier, des bois et des terres à seigle, tant au territoire de Damarier qu'aux territoires de Bois-Gouta et de la Tour ; (folio 5) - Pierre de Villars et ses enfants, tous ensemble héritiers de Camyon de Villars ;(folio 5 verso) - Claude Guerrier ;(folio 6) - Jean de Larbent, notaire ;(folio 7 verso) - André de Larbent, épicier, ont des propriétés dans la paroisse de Millery ; (folio 7 verso) - Etienne Laurencin, marchand, y tient : " une maison haulte et basse et sellier dessoubz, et une autre maison atouchant ; une court entre deux ; truel, tinel, estable, fenier (grenier à foin) et cuysine, ou (au) territoyre de Valoy. " Le reste du domaine se compose de prés et de vignes ; (folio 11) - Guyot Vachard, hôtelier du Griffon, tient : " cinq maisons haultes et basses ou (au) territoyre de les Moleyses ; " une terre adjacente, contenant l'oeuvre de quinze hommes, et une autre terre au même lieu, contenant trois bicherées ; (folio 13) - Jean Blic, verrier, possède : un bois et une terre en friche, au territoire de Bencontal ; des prés au territoire de Champ-Golon ; (folio 14) - Jean Du Peyrat jouit d'une pension de six ânées de vin sur la vigne de Julien Bourcandier, etc.(folio 15) - VOURLES - Clément Court, du chef de sa femme ; Jean Gautier, drapier ;(folio 18) - Pierre Delacroix,(folio 18 verso) - Jean Coyault (folio 19) - ou Coyaud, Pierre Bertrier, tous pelletiers, ont des biens dans cette paroisse, etc.(folio 20) - BRIGNAIS - Guillaume Dublet, marchand, possède, à Brignais même, une maison haute, moyenne et basse et une étable. Il a, en outre, plusieurs vignes aux territoires de Collonges et de Vallières, et il jouit d'une pension annuelle de treize quintaux de foin sur messire Martin Chanal, prêtre de Brignais ; Barthélemi Bellièvre possède, " dedans le chastel de Brignais, une maison haulte et basse, par manière de cellier et fenier, " et, aux territoires de Maupertuis, des Rivières, de Collonges, du Garat et de Bonetant, des prés, vignes et terres à froment, etc. ;(folio 22 verso) - Rollet Brun, hôtelier des Trois-Pigeons, a : deux maisons hautes et basses au bourg de Brignais ; des vignes aux territoires de Champ-Famillon ou de la Moille, de Bonetant et de Fontnoire ; une vigne et un colombier au territoire de Janicul ; un petit pré, enfin, au territoire de Boary ; (folio 23) - les hoirs de Jean et de Dauphin de La Fay tiennent, au bourg de Brignais, une maison, une mure (construction subalterne) et un pressoir. Ils ont de plus des vignes, des " plantiers de vigne " (c'est-à-dire des jeunes vignes) et des terres à seigle, dans divers territoires ; (folio 23) - Messire Guichard et Pierre Chol, Clément Trye ou Trie, Claude et Benoît Le Charron, Antoine de Molesmes, Pierre Suys, pelletier, et d'autres citoyens de Lyon possèdent des domaines dans la paroisse de Brignais. - SAINT-GENIS-LAVAL - Jean Du Peyrat tient " une maison haulte, moyenne et basse, granges, colombier, truel et autres aisances ; jardin, verchière et sauzey (saulaie), au lieu du Perron, contenant, les ditz jardin et verchière, sept asnées (l'ânée de Lyon valait 9 décalitres, 3 litres, 2 décilitres, 22 centilitres) de semaille ou environ. " Le reste des domaines de Du Peyrat est considérable et consiste : en terres, prés, vignes et bois ; en nombreuses pensions d'ânées ou charges de vin ; en une redevance perpétuelle de " douze conys (lapins) sur la garenne de maistre Guigo Bonvin, notaire de Saint-Genys ; " (folio 30) - maître François Bonnet et la veuve de Simon Turin possèdent en commun ung molin sur la rivière de la Mothy (de la Mothe), appelé le molin de Norey, contenant granges, colombier et autres aisances. Qui (Bonnet et sa copropriétaire) ont du dit molin, par an, vingt-huit asnées blé de froment, cinquante quintaulx de foin, 19 florins " etc. (folio 32) - Martin Bellon fils, "qui n'a qu'ung oeul, vochier, demourant en la triperie de la Saonne;" (folio 35) - Jacques Vise, cartier (folio 35 verso) - Jean Du meynil (Duménil) hôtelier des Trois-Rois ; James de Vindrines, pelletier; Jacques et Claude Tourvéon frères (folio 36 verso) - Barthélemi Bellièvre (folio 38 verso) - Antoine et Jacquemin de Binago, armuriers (folio 40) - Claude Le Charron, procureur du Roi; (folio 42) - Louis Victon (Vitton),notaire; mesdames d'Aurillac et de Montlian, etc (folio 48) - etc, ont des biens divers en plusieurs l_eux de la paroisse de Saint-Genis-Laval. -OULLINS. Ettienne Laurencin y possède ; une maison des bâtiments d'exploitation et autres aisances; un verger attenant à la maison; des vignes aux territoires de Montemeyn et de Chasses, et deux pensions, chacune d'un florin, sur des habitants d'Oullins.(folio 52 verso à 62) - Antoine,Pierre, François, Denis et Barthélemi de Montpancier, orfèvres, tiennent, ensemble ou séparément : "une grange appelée la Grange-Blanche (propriété de François et de Pierre), contenant plusieurs bastimens, court, tinaillier et autres aisances;" des prés, vignes, terres à froment, bois et broteaux; (folio 52 verso, à 62) - Antoine de Molesmes a une maison, des bâtiments d'exploitation et des biens-fonds, aux territoires de la Croix et de Montmeyn; (folio 55 verso) - André Vidal, ancien maître de la Monnaie de Lyon, posséde une maison haulte, moyenne et basse, colombier, grange, truel et autres aisance de maisons, au territoire de Pierre-Benoicte" Pierre-Bénite). Vidal a, en outre des bien-fonds, son-seulement en ce lieu, mais en d'autres territoires, etc.(folio 58 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48