2851W/1-13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations, rapports, pièces jointes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Séances des 9 janvier et 5 mai : comptes rendus, rapports, ordres du jour, convocations, listes d'émargement, délibérations, correspondance.
Séances des 16 et 26 juin : comptes rendus, rapports, listes d'émargement, ordres du jour, convocations, correspondance.
Séances des 1er octobre reportée au 6 octobre : comptes rendus, rapports, listes d'émargement, ordres du jour, convocations,délibérations, correspondance.
Séance du 8 décembre : comptes rendus, rapports, listes d'émargement, ordres du jour, convocations, délibérations, correspondance.