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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/85-2406W/92

Autres Cotes

2406W/168-2406W/187 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Mode de classement

Numérique

Dossiers 134/2002 à 163/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/90

Autres Cotes

2406W/181-2406W/183 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Présentation du contenu

134/2002 : 27 rue Boileau, 46-48-50 rue Duquesne 69006
137/2002 : 4 bis rue Abraham Bloch 69007
139/2002 : 1 rue de la Gare 69009
141/2002 : 20 rue E. Rochet 69008
147/2002 : 80 rue des Charmettes 69006
150/2002 : 61 rue Sully 69006
155/2002 : 29 rue Lamartine 69003
157/2002 : 15 bis ch. de Montribloud 69009
158/2002 : 173 rue de Gerland 69007
159/2002 : 117 crs R. Vitton 69003
161/2002 : 37 rue du Béguin 69007
162/2002 : 1 av. F. de Pressensé 69008
163/2002 : 170 av. Thiers 69006.

Mots clés typologiques

permis de démolir