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1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1778W/44

Cote/Cotes extrêmes

1778W/44

Date

1991-2001

Présentation du contenu

Parc social. Patrimoine Ville de Lyon. Cession d'immeubles.

- Commission Patrimoine du Conseil municipal. Réunions : comptes rendus, rapports au Conseil municipal, programmes (1994-1995).

- Localisation des biens : plans (sd).

- Etudes : "Analyse du Patrimoine privé de la Ville de Lyon", division du domaine, régie des biens communaux (1988) ; "Patrimoine immobilier de la Ville de Lyon" (19 rue E. Dolet, 1 rue Cdt Dubois), Cabinet Sage (sd) ; "Evaluation du patrimoine privé de la Ville de Lyon", Cabinet Sage (1991).

- Coupures de presse (1996-1998).

- Plan de cession. Examen des projets, élaboration : notes, listes des biens mis en vente, Bulletin municipal officiel, délibérations du Conseil municipal, plans, avis, rapports, correspondance (1997-1998).

- Consultation des bailleurs sociaux. Dossiers par adresses (18-20 rue Leynaud et 16-16 bis rue Pouteau, 66-68 rue E. Richerand, 2 rue Bély, 5 pass. Richan, 20 rue B. Mary, 4-5 pl. du Change et 15 rue Lainerie) : notes, propositions de montage, études de faisabilité, convention de mise à disposition temporaire, rapport au Conseil municipal, plans, situation locative, correspondance (1998-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français