2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2022

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2327W/38

Cote/Cotes extrêmes

2327W/38

Autres Cotes

2327 W 40 (Ancienne cote)

Date

2001-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

122/2001 : 4 rue des Petites Soeurs (2001-2002)

123/2001 : 36-38 crs Charlemagne, 15 rue Seguin, M1, PD 46/2001 (2001-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français