2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
30 rue des Anges.
15, 20, 56, 62, 89 rue des Aqueducs.
4 rue de l'Angile.
5 rue Appian.
1 rue Arnoud.
1, 2, 4 rue de la Baleine.
7, 13, 15, 47, 79, 107, 143, 173, 209, 217, 227, 231 avenue Barthélémy Buyer.
17 rue des Basses Verchères.
6 place Benoit Crépu.
34 rue Benoist Mary.
6, 14, 31, 32, 36 rue du Boeuf.
13 rue de la Bombarde.
1, 9, 10, 21 quai de Bondy.
1, 3, 5, 7, 15 rue Cardinal Gerlier.
Place du 158e [Cent cinquante huit] RI (pas de n°).
11 montée Decourtray.
42, 52, 57 boulevard des Castors.
46, 52, 56 rue de Champvert.
3 place du Change.
2, 4, 29, 41, 45 montée du Chemin neuf.
20, 23, 48 rue des Chevaucheurs.
7 chemin des Cytises.
145, 166, 174, 189 montée de Choulans.
1, 34, 46B, 88, 116 rue Commandant Charcot.
3, 5, 6, 10B, 23, 43 rue Docteur Albéric Pont.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.