537WP/1-537WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : retraites, attribution, réversion (dont employés de la police municipale, des sapeurs pompiers, du service des eaux) : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1890-1941) ; gestion du personnel de divers services : voirie, établissements culturels, sapeurs-pompiers, subsistances, cimetières, mairies centrale et d'arrondissement, recette municipale, institutions d'assistance. Contentieux (1871-1875) ; conseil de discipline (1925-1939) ; gestion du personnel pendant la guerre 1939-1945 ; conseil du personnel, élections et gestion (1919-1937) ; allocations familiales, adhésion de la ville à la Caisse d'allocations familiales (1927-1938)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Retraites : sapeurs-pompiers : attribution de pensions, reversion de pensions aux ayants droit, attribution de secours aux ayants droit, attribution d'indemnité spéciale temporaire sur les pensions, majoration du taux de l'indemnité provisionnelle des pensions, révision de pensions pour les pompiers anciens combattants : textes officiels, certificats, correspondance (1908-1952)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières