Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir 1985
50/1985 : 13 rue Tramassac 69005 (1985)
51/1985 : 4 av. du Doyenné, 15 et 19 rue Tramassac 69005 (1985)
52/1985 : 47 rue des Farges 69005 (1985)
53/1985 : 67 rue Feuillat 69008 (1985)
54/1985 : 72 et 73 quai Perrache 69002 (1985)
55/1985 : rues Y. Farge et Lortet 69007 (1985)
56/1985 : 37 rue Neyret 69001 sur cour (1985)
57/1985 : 25 rue Bouteille, 6 rue F. Ney, 8 imp. des Carmélites 69001 (1985)
58/1985 : 13 av. B. Buyer 69005 (1985)
59/1985 : 128 av. des Frères Lumière 69008 (1985)
60/1985 : av. de Saxe, rues Le Royer, de Bonnel et Vendôme 69003 (1985)
61/1985 : 113 rue Bugeaud 69006 (1985)
63/1985 : 2 à 6 rue R. Radisson 69005 (1985)
64/1985 : 120 à 138 cours Gambetta 69007 (1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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