2772W/1-2772W/19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/49 : 61 B rue Clément Marot
2009/51 : 29 rue Commandant Charcot
2009/52 : 9 quai Rambaud
2009/53 : 46 b rue Jules Valensaut
2009/54 : 9 place Louis Chazette
2009/55 : 21 rue Saint-Jean de Dieu
2009/56 : 34 rue Paul Duvivier
2009/57 : 105 rue Villon
2009/58 : 26 rue Lamartine
2009/59 : 48 rue Antoine Charial
2009/60 : 2-4-10 impasse Million
2009/61 : avenue Jean Mermoz (2009-2011).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques