2023W/1-2023W/764
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Systèmes d'Information et Télécommunications
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
SEM Icare.
- Direction : création, évolution et liquidation de la SEM (1969-2006) ; administration (1970-2005) ; budget, comptabilité (1970-2002) ; personnel (1970-2000) ; mission territoriales, activités (1969-2001) ; communication (1980-1999).
- ATOLL, association pour l'application des nouvelles technologies dans la gestion locale : administration, comptabilité, personnel, réunions, communication (1987-1999).
Archives récupérées lors du déménagement de la DSIT (Direction des systèmes d'information et télécommunications) de la Ville de Lyon dans le cadre du projet Ensemble en 2003. Versement complété le 22 septembre 2006 (4 dossiers apportés par M. Michel Carrard, dernier directeur d'Icare).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liquidation de la SEM.
- Relations avec les organismes sociaux, la Direction du travail et les caisses de retraite : déclarations annuelles, contrat, notes, correspondance (1998-2006).
- Fermeture de comptes bancaires : relevés de comptes, procurations, conventions, notes, correspondance (1987-2001).
- Paiement des bonis de liquidation : notes, correspondance (2002-2006).
- Transfert du siège social, liquidation : comptes rendus, procès-verbaux, notes, correspondance (2000-2005).
- Clôture de liquidation : extrait du registre du commerce, insertions légales, correspondance (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires