1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structures Petite Enfance. Construction et aménagement.
- Projet : programme, proposition, compte rendu de réunion, rapport sur la sécurité des personnes, plans, notes, correspondance (1978-1984).
- Projet : documents de synthèse sur l'avancement des travaux, plans, correspondance (1993-1996).
- Projets : synthèse des demandes de financement (1995).
- Prescriptions pour les réalisations : cahier des charges (1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires