Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1558 - 1559) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud Quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Quittances des rentiers de la ville : de Marchion de Girard, " escuyer d'Ambrun, seigneur de Riortiers, en Daulphiné ; " Honorat Bonnet, "marchand d'Embrun ; " madame de la Marcheferrière ; le Révérendissime cardinal de Tournon, " pour le colliège dudit Tournon ; " Jacques de Grossepierre, " marchant de Buys, ès baronnies du Daulphiné ; " J. Monery, " religieux et procureur de Nostre-Dame de Confort ; " Me Anthoyne Janyvet, " recteur des escoles du Pont de Beauvoysin ; " Jehan Camus, " notaire et secrétaire du Roy ; " " damoyselle Pierrette de Sez, d'Othan, vefve de feu noble Me Pierre Alleboust, en son vivant médecin ordinaire du Roy, nostre sire ; " Françoys de Ruzinent ; Lazare Morin, d'Ecormey, " seigneur dudit lieu et de Dray, conseiller du Roy en son grand conseil ; " Imbert Faure, " seigneur de la Salle et maison forte de Theizé ; " Bonne Trye, " femme de monsieur Me Etienne de Bourg, advocat en la court ordinaire de ceste ville de Lion ; " - Pièce N° 46, 50 - Catherine de la Tour, " vefve de feu noble Luxembourg de Gabiano, vivant seigneur de Vourles ; " - Pièce N° 39, 40 -" damoyselle Pelonne de Bouzin, dame de Champ, Challiouvres, Ars et Lempt, mère et tutrice des enfants de feu Claude Vincent, dict Legourt ; "Jehan Perret, " marchant joaillier de Lyon ; " Joseph de Cambys, " seigneur de Vare, en Provence, gentilhomme servant Mgr le Daulphin ; " Cosme Martelli, " procureur, et au nom de nobles Guillaume et Thomas de Gadaigne ; " Mathieu de Vauzelles, " advocat du Roy, à Lyon ; " Jehan de la Chapelle, " docteur médecyn ; " Anthoine Barnoud, " docteur ès droictz ; " madame de Langes ; Richard Richard, " recteur de l'hospital Nostre-Dame de Bourgneuf en la ville de Mascon ; " Jehan Paulet, " seigneur de la Tour en Jarrestz, etc. " etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes