1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
272/1985 : rue de la Quarantaine 69005, modificatifs 285/1986, 468/1988 et 54/1989.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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