321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE MONTESQUIEU, 3ème arrondissement : - Redressement de la rue Croupisson <fragment de la dite rue>, prolongement de la rue Félissent = rue de la Renaissance du cours Saint André à la place Saint Louis : enquête administrative, traité, commission municipale : correspondance, affiches publiques, rapport, plan, procès verbaux de mensuration, arrêté préfectoral, délibération 1852-1857 - Elargissement de la dite rue : construction d'une maison : cession de terrains : rapports, correspondance, arrêté préfectoral, délibération, procès verbal de mensuration, actes de vente 1891-1892
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières