2837W - Centre communal d'action sociale

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Cote/Cotes extrêmes

2837W/1-33

Date

2012-2015

Importance matérielle

3,2 ml

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS).

Modalités d'entrées

Versement du 15/09/2020

Présentation du contenu

Les bordereaux-journaux ont été conservés en l'absence de grand livre. Ils se répartissent en 4 séries : 

  • une série centrale pour le budget du CCAS,
  • trois séries par réseau d'établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes (Les balcons de l'Ile Barbe, Bertrand et Villette d'Or).

Conditions d'accès

L'intégralité du fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2837W/20-27

Date

2014

Cote/Cotes extrêmes

2837W/20-23

Date

2014

Etablissements du réseau Balcons de l'Ile Barbe.

Cote/Cotes extrêmes

2837W/22

Date

2014

Présentation du contenu

Etablissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Balcons de l'Ile Barbe : bordereaux-journaux des mandatements en création n° 1 à 230 (sauf n° 120, 171), édition des rattachements de dépense, certificats administratifs, bordereau-journal des mandatements en annulation n° 1.
Résidences pour personnes âgées (RPA) du réseau Balcons de l'Ile Barbe : bordereaux-journaux des mandatements en création n° 1 à 200 (sauf n° 149, 181), bordereaux-journaux des mandatements en annulation n° 1 à 3.