1411WP/1-1411WP/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Octroi de Lyon : organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits 1777-1901
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCTROI DE LYON : - gestion financière : . affectation des produits de l'octroi an 9, 1844-1850, 1863 . part sur les recettes brutes reveneant à l'Etat messidor an 12-1840 . états annuels des recettes et dépenses du service germinal an 11, 1808, 1811 . bordereaux mensuelles et trimestriels des recettes et dépenses 1837-1838, 1842-1848 . relevés des dépenses 1836-1841 . rédition et examen des comptes an 14-1821 . insuffisance des recettes : justification du directeur, statistiques 1858, 1879, 1882 - comptabilité : . saisies, amendes, consignations restituées ou réparties : états trimestriels 1837-1848
Langue des unités documentaires
Mots clés matières