1913 W

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Cote/Cotes extrêmes

1913W/1-1913W/67

Date

1928-1992

Importance matérielle

67

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : registres des permis de construire dits techniques, dommages de guerre, permis de construire, accords préalables, certificats d'urbanisme, permis de démolir, lotissements, opérations immobilières, "affaires diverses" (1928-1992).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1913W/24

Cote/Cotes extrêmes

1913W/24

Date

1944

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme. Permis de construire techniques : répertoire par noms de rue.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français