2003WP/1-2003WP/93
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Enseignement Mémoire : comptabilité, projets en lien avec internet, mise à disposition de locaux, suivi des établissement culturels municipaux et d'associations culturelles, prix Kowalski.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Service Enseignement Mémoire.
Associations et établissements culturels. Attribution de subvention : présentation de l'établissement ou de l'association (statuts, renseignements relatifs aux ressources humaines, activités, ), budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention de partenariat, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires