2234 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2234WP/1-2234WP/39

Date

1988-2002

Importance matérielle

39

Origine

Mission Organisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2234WP/13

Cote/Cotes extrêmes

2234WP/13

Date

1991-2001

Présentation du contenu

Mission Organisation. Etudes.

- Division des Sports. Etude sur l'organisation du travail du service salles et stades : rapports, notes (1996-1997).

- Police administrative. Etude sur l'activité enquêtes : rapports (19991-1993).

- Personnel. Formation : notes (1998-1999).

- Instruction des permis de construire. Gestion des autorisation à l'occupation des sols : notes, rapports (1991-1997).

- Salles municipales. Audit : notes, compte rendu de réunion, rapports, documents de travail, correspondance (1995-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français