2234WP/1-2234WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission Organisation. Etudes.
- Division des Sports. Etude sur l'organisation du travail du service salles et stades : rapports, notes (1996-1997).
- Police administrative. Etude sur l'activité enquêtes : rapports (19991-1993).
- Personnel. Formation : notes (1998-1999).
- Instruction des permis de construire. Gestion des autorisation à l'occupation des sols : notes, rapports (1991-1997).
- Salles municipales. Audit : notes, compte rendu de réunion, rapports, documents de travail, correspondance (1995-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires