1063 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1063WP/12-1063WP/51

Date

1888-1971

Description physique

Notes contenant : 105-132

Importance matérielle

66

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Taxis : chauffeurs décédés ou désistés : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1949-1970) ; objets trouvés : registres (1968)
Transports urbains : lignes régulières d'autocars (1921-1963) ; Société des transports en commun lyonnais, gestion des lignes (1946-1971)
Circulation et stationnement : arrêtés municipaux (1957-1969), correspondance classée par nom de rue (1957-1965), courrier du service (1967-1968).

POLICE - HYGIENE - 2D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1997.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1063WP/12-51 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1063WP/19

Cote/Cotes extrêmes

1063WP/19

Date

1888-1938

Présentation du contenu

TRANSPORTS URBAINS : autocars ayant une tête de ligne à Lyon : circulation et stationnement : - contentieux 1934-1935 ; - jurisprudence : demandes de dommages et intérêts, décisions de la Cour de cassation et du Conseil d'état 1888-1938

Langue des unités documentaires

Français