537 WP

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Cote/Cotes extrêmes

537WP/1-537WP/28

Date

1797-1952

Importance matérielle

57

Origine

Service des Carrières

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service des Carrières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : retraites, attribution, réversion (dont employés de la police municipale, des sapeurs pompiers, du service des eaux) : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1890-1941) ; gestion du personnel de divers services : voirie, établissements culturels, sapeurs-pompiers, subsistances, cimetières, mairies centrale et d'arrondissement, recette municipale, institutions d'assistance. Contentieux (1871-1875) ; conseil de discipline (1925-1939) ; gestion du personnel pendant la guerre 1939-1945 ; conseil du personnel, élections et gestion (1919-1937) ; allocations familiales, adhésion de la ville à la Caisse d'allocations familiales (1927-1938)

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

537WP/15

Cote/Cotes extrêmes

537WP/15

Date

1891-1907

Présentation du contenu

PERSONNEL :

- Retraites : Caisse nationale des retraites pour la vieillesse : cantonniers, égoutiers et jardiniers : textes officiels, pétition, rapport, correspondance (1893-1896)

- Cantonniers et jardiniers : secours annuels et reversion de secours aux agents et à leurs ayants droit n'ayant pas cotiser ou pas suffisamment longtemps pour prétendre à une retraite : textes officiels, dossiers de personnel, rapports, périodique (Bulletin Municipal Officiel), correspondance (1891-1907)

Langue des unités documentaires

Français