Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Locaux scolaires. Sécurité : procès-verbaux de commission communale de sécurité, notes, correspondance (1991-1995) ; travaux, extensions de bâtiments : délibération du Conseil municipal, plans du groupe scolaire Jean Jaurès, circulaire n° 84-94, liste des travaux à réaliser pendant les vacances scolaires, bilan des dépenses de fonctionnement, notes, corespondance (1994-1996) ; équipements : notes, correspondance (1994-1996) ; assurance : notes (1994-1995).
- Locaux petite enfance : inventaire des locaux mis à disposition des Maisons de l'enfance, notes, correspondance (1994-1996).
- Locaux associatifs : rapport au Conseil municipal, délibérations du Conseil municipal, inventaire, projets d'opérations immobilières, études, comptes rendus de réunion, bilan, liste des locaux vacants, notes, correspondance (1986-1996).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
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