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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/179 à 2008/207.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/8

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/179 : 20 rue Lamartine (2008).
2008/180 : 19 quai Jayr (2008).
2008/181 : 5 rue Bara (2008).
2008/182 : 17 rue Général Gouraud (2008).
2008/183 : 22 quai Jean Moulin (2008).
2008/185 : 17 rue Juiverie (2008).
2008/186 : 18-26 rue Jeanne Hachette (2008).
2008/187 : 167 cours Lafayette (2008-2009).
2008/188 : 220 avenue Barthélémy Buyer (2008).
2008/189 : 133 rue de Sèze (2008).
2008/190 : 50 rue Marietton (2008).
2008/191 : 111 boulevard Marius Vivier-Merle (2008).
2008/192 : 115-129 boulevard Marius Vivier-Merle (2008).
2008/193 : 76 chemin des Charbottes (2008).
2008/195 : 55 rue Professeur Ranvier (2008).
2008/196 : 10 rue Professeur Weill (2008).
2008/197 : 95 cours Docteur Long (2008).
2008/198 : 8 rue Capponi (2008).
2008/199 : 3 rue Armand Caillat (2008).
2008/200 : 19 rue Riboud (2008).
2008/201 : 220 avenue Paul Santy (2008).
2008/202 : 9 rue Catherine Favre (2008).
2008/203 : 3 rue du Puisard (2008).
2008/204 : 24 rue Grenette (2008).
2008/205 : 25 rue Tupin (2008).
2008/206 : 57 rue Denfert-Rochereau (2008).
2008/207 : 20 rue Duviard (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme