542WP/1-542WP/30
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : Commission paritaire communale, élections (1954) ; sécurité sociale, radiations : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1937-1950), recensement (1937-1950), documentation (1938-1954) ; retraite des gardiens de la paix : dossiers individuels (1906-1921) ; prestations familiales, demandes de primes d'allaitement (1942-1947) ; accidents du travail : recensement (1942-1943)
PERSONNEL - 1D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- sécurité sociale : régime spécial d'assurances sociales pour les agents titutlaires : correspondance, notes de service (1937-1938)
- accidents du travail : recensement des agents accidentés : cahiers (1942-1943)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières