670WP/1-670WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00484
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : procès-verbaux des commissions générales (1939-1941), séances (1971-1972), visites, correspondance ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) : procès-verbaux des séances (1960-1967) ; Bulletin Municipal Officiel : abonnement (1963-1971), concession de vente, publications.
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 6 mars 1972 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbal, rapports des commissions et délibérations 1972
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes