1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structures associatives du 3ème arrondissement. Crèche la Friponnerie, établissement mixte Une souris verte. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, attestation annuelle remise à la Caisse d'allocations Familiale concernant les enfants inscrits dans l'établissement, fiche de renseignement concernant les parents, délibérations du Conseil municipal, compte rendu d'assemblée générale d'immeuble, charges de copropriété, rapport d'activité, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires