CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1475 - 1478) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Alardin Varinier, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses. - 1475 Pièce N° 2 - Don gracieux " au seigneur du Trac, d'Angleterre, que le Roy aveit mandé con ly faz bone chière, " de poissons, de lapins, de chapons et d'hypocras. - août 1476 Pièce N° 25, 26 - Frais de nourriture des malades de l'hôpital du pont du Rhône. - mars 1476 Pièce N° 8 - Paiements faits : " à Jehan Lonbard, chappuis, pour avoir respareilliés le portal de Rue Nove et clore la tour a desus ledit portal et les deux tornelles qui sont entre ledit portal de Rue Nove et le portal Figuet ; - Pièce N° 9 - pour ung escrytoire de bois avec une tranche plume pour tenir en la sale du conceil ; - a Pierre Portier, sergent royal, pour avoir fait porter les licz et couches a Pierre Cise pour la garde du duc de Nemours, et pour avoir mandé les notables de la ville pour adviser sur la dite garde. " - 4 avril 1475 Pièce N° 10 - Indemnité à divers pour l'élargissement de l'entrée de la rue Mercière. - 20 juin 1476 Pièce N° 14 bis - Paiements à Pierre de Villiers, marchand citoyen de Lyon " pour toute la quantité du fer par luy livré pour la guache (cage) ordonnée à faire de par le Roy pour le duc de Nemours, prisonnier à Pierre Cise ; " - Pièce N° 33 - a ung messagier venus de par le Roy pour fere a savoir que le duc de Bourgoigne estoit mort (27 janvier 1476, v. s.) ; - Pièce N° 45 - a Bertrand Georjan, poursuyvant de l'escuyrie du Roy pour les lettres aportées par ly dudit seigneur de la victoyre qu'il at heu sur les Flamans en Neux-Fosses et au Mon-Cassel (1 septembre 1477) ; - juin 1478 Pièce N° 69 - a Bonnet Pape pour avoir esté à Bourg-en-Bresse et a porté certaines lettres de par monsr d'Ally à monsr de Bresse pour trouver du salpestre ; - septembre 1478 Pièce N° 77 - a maistre Jehan Prevost, verrier et peintre pour une ymage de Notre-Dame-de-Pitié à luy commandée pour mectre au manteau ou robbe de celluy qui va faire la queste pour les povres de l'ospital, VII s. VI. d. ; - novembre 1478 Pièce N° 79 - au chevaucheur qui adportat les novelles de la paix fete avec le roy de Castelle (19 octobre 1478) ; - décembre 1478 Pièce N° 82 - pour une dozeine de conis et une doseyne de perdris et ung feysan présentés a maistre Olyvier, barbyer du Roy ; - le 7 décembre 1478 paiement dans la semaine commençant le lundi - 1478 Pièce N° 84 - a André de Lerberi pour ce deschargier de sa perte de deux cartes d'ypocras que l'on luy commanda de fere pour doné a meistre Holyvier, barbier du Roy, lequel on ne ly presentat pas, cart il c'ent alat atyvement (1 janvier 1478 v. s.).( lire André de Larbon ) - Pièce N° 89 - A Jehan du Puy, peintre, pour une douzeyne d'escussons aux armes de la ville. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes