376 W

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Cote/Cotes extrêmes

376W/1-376W/66

Date

1967-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00495

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

376W/35

Cote/Cotes extrêmes

376W/35

Date

1969-1974

Présentation du contenu

Permis de construire 1969

270/1969 : 19-19 bis rue St-Antoine 69003, M 112/1970, 5/1971 et 299/1970 (1969-1973)

271/1969 : 86 rue P. Valdo 69005, P 291/1970 et 384/1968, T 375/1969 (1969-1974).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français